> Accueil > Mentions légales

MENTIONS LÉGALES


Site édité par :

ORSYS
1 Parvis de la Défense, la Grande Arche, Paroi Nord, 92044 Paris La Défense
Tél : +33 (0)1 49 07 73 73
RC Nanterre: 482 761 160
ORSYS SAS au capital de 10 232 554 euros

Site hébergé par :

OVH, 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France

Propriété intellectuelle et marques

Tous les éléments de ce site Web (textes, graphismes, logos …) sont la propriété d’ORSYS et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits de propriété intellectuelle et aux bases de données. L’internaute ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre les éléments du site sans l'autorisation écrite et préalable d’ORSYS ou des titulaires des droits. Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d'une action pénale.

Information CFC

ORSYS a signé un contrat avec le Centre Français d’exploitation du droit de Copie (CFC), relatif à la reproduction et à la représentation d’œuvres protégées à des fins d’enseignement et de formation par lequel il s’engage à rétribuer les emprunts à des ouvrages existants.
Notre établissement permet de diffuser à nos stagiaires des extraits d’œuvres protégées, sous forme numérique, dans le respect du droit d’auteur. Toute diffusion à des tiers est interdite. Les extraits d’œuvres copiées ne doivent pas excéder 10% de la publication.

Données personnelles

Conformément à la règlementation sur la protection des données personnelles, vous pouvez exercer vos droits (accès, rectification, suppression, opposition, limitation et portabilité le cas échéant) en écrivant à [email protected] ou par courrier à ORSYS, traitement des données personnelles, 1 Parvis de la Défense, la Grande Arche, Paroi Nord, 92044 Paris La Défense. Afin de nous permettre de répondre rapidement, nous vous remercions de nous indiquer vos nom(s) / prénom(s), société, adresse email professionnelle utilisée dans votre relation avec ORSYS, ainsi que la modification souhaitée. Notez que cette base n’est en aucun cas louée ou vendue à des tiers. Par ailleurs, son traitement est sécurisé et confiné à un réseau interne. Vous bénéficiez également du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle si nécessaire. Vos données sont conservées et utilisées pour une durée maximum de 5 ans, conformément à la législation en vigueur.
Pour en savoir plus, consulter notre politique générale concernant la protection des données personnelles.

Informations publiées sur le site

Les informations fournies sur le site www.orsys.fr le sont à titre informatif. ORSYS ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. ORSYS met tout en œuvre pour assurer la disponibilité et la validité des informations et des outils de ce site Web, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, des omissions et d'une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'internaute reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité.
D’une manière générale, ORSYS ne pourra être tenu responsable de tous les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site www.orsys.fr ou d'autres sites qui lui sont liés. ORSYS ne contrôlant pas les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec son site, notre société décline toute responsabilité quant à leur contenu. L’internaute est seul responsable de leur utilisation.

Crédit photos :

Adobe Stock

Conditions Générales de Vente ORSYS

Toute commande passée auprès d’ORSYS implique l’adhésion entière et sans réserve du client aux Conditions Générales de Vente ORSYS.

Date de la dernière mise à jour : 06/07/2021